Diaporama EMPR 2019
Ce guide concerne les revalorisations pour les médecins à honoraires opposables, de secteur 1 et de secteur à honoraires différents adhérents aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée tels que définis aux articles 40 et suivants (OPTAM et OPTAM CO). Calendrier des nouveaux tarifs (CSMF)
Guide de cotation en MPR Septembre 2018
Ce guide concerne les revalorisations pour les médecins à honoraires opposables, de secteur 1 et de secteur à honoraires différents adhérents aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée tels que définis aux articles 40 et suivants (OPTAM et OPTAM CO). Calendrier des nouveaux tarifs (CSMF)
TARIF DES PRINCIPALES LETTRES CLEFS (septembre 2018)
Code |
Libelle |
Tarif |
Remarques |
C / CS |
Consultation / Consultation spécialisée |
23 € |
Possibilité de CS + MPC + MCS |
MCS |
Majoration de Coordination Spécialiste Consultation du patient orienté par le médecin traitant pour des soins itératifs avec retour d’information au médecin traitant |
5 € |
Coordination médecin spécialiste |
MPC |
Majoration Forfaitaire Transitoire (Majoration Provisoire Clinicien). Lorsque le médecin spécialiste est amené à réaliser une consultation auprès d’un patient |
2 € |
Majoration forfaitaire transitoire |
MCU |
Majoration de prise en charge dans les 48 h par le spécialiste à la demande du médecin traitant. (S’ajoute à l’acte) |
15 € |
|
APC |
Avis Ponctuel de Consultant* Dans les 4 mois, l’APC peut être suivie d’une consultation complexe ou très complexe |
50 € |
Remplace le C2 |
APU |
Avis Ponctuel PUPH |
69 € |
Remplace le C3 |
CNR |
Consultation patient Non Résident |
69 € |
|
MTA |
Majoration pour prescription d’appareillage par spécialiste en médecine physique et de réadaptation tous secteurs > 23 € |
20 € |
Tous secteurs |
Exemples de cotations depuis le 1er juin 2018
Acte |
Code |
Cotation |
Tarif |
Revalorisation de la Majoration de Coordination Spécialiste |
MCS = 5 € |
CS + MPC (2€) + MCS |
30,00 € |
Depuis le 1er avril certaines majorations accessibles aux médecins de secteur 2 pour les actes à tarifs opposables : Majoration de coordination pour les spécialiste + 5 €
Acte |
Code |
Cotation |
Tarif |
Majoration de prise en charge dans les 48 h par le spécialiste à la demande du médecin traitant. (S’ajoute à l’acte) |
MCU = 15 € |
CS + MPC + MCS + MCU APC (ex C2) + MCU APU (ex C3) + MCU |
45,00 € 65,00 € 84,00 € |
Majoration pour consultation de prescription de certains types d’appareillage |
MTA= 23 € |
CS + MPC (2 €) + MCS + MTA |
53,00 € |
Consultations complexes : majoration de 16 € à ajouter à l’acte
Consultations complexes : majoration de 16 € à ajouter à l’acte
Code dossier |
Médecins secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré à l’OPTAM |
Code Assurance Maladie (AM) |
Exemple |
MCT Majoration patients cérébrolésés ou traumatisé | Séquelles invalidantes de traumatisme médullaire / physiques ou mentales handicapantes d’un traumatisme crânien grave / handicapantes à 6 mois d’un traumatisme crânien plus léger Comment: synthèse des différents bilans réalisés + projet thérapeutique de rééducation personnalisé et pluridisciplinaire + retour médecin traitant Quand: possibilité d’en facturer 4 au plus par an et par patient |
MCX |
CS + MPC + MCS + MCT (16 €) = 46 € |
SGE Scoliose grave de l’enfant | Enfant ou adolescent présentant une scoliose grave évolutive Comment: réalisation de l’évaluation initiale et mise en œuvre de la prise en charge thérapeutique en lien avec le médecin traitant / à l’issue de la consultation, les conclusions diagnostiques et thérapeutiques sont inscrites dans le dossier médical / retour médecin traitant Quand: première consultation du patient pour scoliose grave évolutive |
MCX |
CS + MPC + MCS + SGE (16 €) = 46 € |
SLA Séquelles lourdes AVC | Séquelles neurologiques invalidantes et nécessitant une prise en charge coordonnée médicale et paramédicale incluant une rééducation active après le traitement initial d’un AVC Comment: réévaluation et organisation du suivi du plan de soins et du projet thérapeutique Quand: possibilité d’en facturer 4 au plus par an et par patient |
MCX |
CS + MPC + MCS + SLA (16 €) = 46 € |
PPN | Consultation spécifique de prise en charge d’un patient atteint de sclérose en plaques, de maladie de Parkinson ou d’épilepsie instable, en cas d’épisode aigu ou de complication |
MCX |
CS + MPC + MCS + PPN (16 €) = 46 |
Consultations très complexes : majoration de 30 € à ajouter à l’acte
Consultations très complexes : majoration de 30 € à ajouter à l’acte
Code dossier |
Médecins secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré à l’OPTAM |
Code AM |
Exemple |
MIS Majoration Information initiale et mise en place Stratégie thérapeutique | Consultation initiale d’information du patient et de mise en place d’une stratégie thérapeutique pour les patients atteints de cancer |
MTX |
CS + MPC +MCS + MIS (30 €) = 60,00 € |
PIV Prise en charge en cas d’Infection par le VIH | Prise en charge d’un patient ayant une infection par le VIH (médecin traitant ou autre spécialiste avec alors retour au MT). |
??? |
CS + MPC + MCS + PIV = 60 € |
CS complexe et très complexes de MPR (AMELI) – Guide des cotations MPR de la FMF
• Accessible aux spécialistes qualifiés tous secteurs • Au cabinet ou en établissement (mais sur demande du médecin traitant) • Demande explicite (non forcément écrite) du médecin traitant, ou de son remplaçant ou en cas de déplacement, du médecin qui adresse le patient (copie de la lettre du Consultant avec notion d’adressage à envoyer aussi au médecin déclaré) • Pas de C2 en cas de rythme de Consultation prévue dans le protocole ALD • Pour les titulaires de l’AME le médecin traitant est celui qui adresse le patient • Cumul possible C2 et ECG (DEQP003) à 100%, FROTTIS JKHD001 à 100%, BIOPSIE CUTANEE (10 codes) à 50%. Pour les Pneumos avec la radio de thorax, pour les Rhumatos et MPR avec l’ostéodensitométrie. • REGLE des 4 mois : ne pas avoir reçu le patient dans les 4 mois précédents et ne pas avoir à le recevoir de nouveau pour une consultation programmée dans les 4 mois suivants, pour la même pathologie. • MAIS possibilité au décours de cet APC : – ou de revoir le patient pour une Consultation de synthèse, si examens complémentaires demandés à un autre professionnel de santé – ou de pratiquer les actes techniques nécessaires à l’élaboration de son avis de Consultant. Dans ce cas, pas de Consultation de synthèse • En cas d’événement intercurrent, possibilité de revoir le patient dans les 4 mois, mais pour une consultation non APC • Psychiatres et Neuro Psychiatres : 2 CNPSY possibles après APY • Chirurgien : adressage possible par le spécialiste correspondant du médecin traitant ; l’APC est possible même si c’est le même chirurgien qui opère, ainsi qu’en urgence avec hospitalisation du patient. • Anesthésiste : APC ASA 3 ou supérieur APC ET NOUVELLES CONSULTATIONS COMPLEXES ET TRÈS COMPLEXES
PPN – consultation spécifique de prise en charge d’un patient atteint de sclérose en plaques, de maladie de Parkinson ou d’épilepsie instable, en cas d’épisode aigu ou de complication MCT – consultation spécifique de prise en charge coordonnée des patients cérébrolésés ou traumatisés médullaires SLA – consultation spécifique de prise en charge coordonnée des patients présentant des séquelles lourdes d’AVC Avec une interrogation sur: PPR – consultation spécifique de prise en charge d’un patient atteint de polyarthriterhumatoïde évolutive, en cas d’épisode aigu ou de complication
Exemples en MPR
Archives de la page
Dispositions générales et diverses de la CCAM Version applicable au 1er novembre 2017 : Télécharger le document (PDF, 1.7 Mo)
TARIF à 100% | Remarques | ||
C / CS | Consultation / Consultation spécialisée | 23 € | Possibilité de CS + MPC + MCS |
MCS | Majoration de Coordination Spécialiste Consultation du patient orienté par le médecin traitant pour des soins itératifs avec retour d’information au médecin traitant | 5 € | Coordination médecin spécialiste |
MPC | Majoration Forfaitaire Transitoire (Majoration Provisoire Clinicien) Lorsque le médecin spécialiste est amené à réaliser une consultation auprès d’un patient | 2 € | Majoration forfaitaire transitoire |
APC | Avis ponctuel de consultant* | 48 € (=> 50) | Remplace le C2 Voir conditions Dans les 4 mois, l’APC peut être suivie d’une consultation complexe ou très complexe. |
APU | Avis ponctuel PUPH | 69 € | Remplace le C3 |
G / GS | Consultation généraliste / généraliste spécialisé | 25 € | |
CNR | Consultation patient non resident | 69 € | |
ATU | Majoration pour toute consultation -Urgences Générales, ORL, Céphalées, Gynécologiques | 27,09 € | |
CNPSY | Consultation de neuro-psychiatre | 37 € | |
CSF | Consultation de sage-femme | 23 € | |
B | Acte d’analyse de biologie | 0,27 € | |
AMI | Acte pratiqué par l’Infirmier(e) | 3.15 € | |
AMS AMC AMK | Acte réalisé par le masseur-kinésithérapeute | 2,15 € | |
AMO | Acte réalisé par l’orthophoniste | 2,50€ | |
AMY | Acte réalisé par l’orthoptiste | 2,60 € |
Les actes techniques médicaux et d’imagerie sont facturés selon les tarifs en vigueur. Les tarifs des actes infirmiers, de laboratoire et de rééducation (AMI, AMC, AMS…) seront multipliés par le coefficient de l’acte. Les actes codifiés C, CS, CNPSY, CSF, AMI, AMC, AMS, ainsi que les actes techniques médicaux, d’imagerie et d’échographie effectués en urgence entre 20 heures et 8 heures, le dimanche et les jours fériés donnent lieu à une majoration forfaitaire.