Réagir au danger?
«D’abord, ils vous ignorent, ensuite ils se moquent de vous, ensuite ils vous combattent et enfin, vous gagnez.» Gandhi
Par exemple en cas de sous effectif médical ou paramédical
Effectifs
Recommandations relatives aux conditions techniques de fonctionnement en MPR
Voir en particulier les recommandations de la FEDMER pour les SSR système nerveux et locomoteur
Le calcul des effectifs dans un service de soins ! (FO santé)
Using staffing ratios for workforce planning: evidence on nine allied health professions Cartmill et al. Human Resources for Health 2012, 10:2
Réglementation: souffrance au travail et sécurité sanitaire
Réagir face à la souffrance au travail : conseils aux représentants du personnel (Site Juritravail)
Sécurité et droit de retrait dans la fonction publique (service-public.fr)
Les règles applicables en matière de santé et de sécurité (fonction-publique.gouv)
Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : la réglementation applicable (social-sante.gouv)
Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable Edition n° 6 : mai 2009 portant mises à jour 2010 (social-sante.gouv)
Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) – Droit d’alerte – Danger Grave et Imminent – Droit de retrait
Risque grave et santé psychique des salariés sur le plan jurisprudentiel (Le Blog des risques au travail)
Médecine du travail
Les décrets de janvier 2012 réorganisent profondément la médecine du travail
Infos syndicales et sites non officiels
Les éléments pour saisir le médecin du travail et le CHSCT
Schéma de la procédure d’alerte
La procédure d’alerte: Les règles applicables en matière de santé et de sécurité
Les textes
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/03/cir_38081.pdf
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2354.xhtml
http://www.justice.gouv.fr/justice-penale-11330/le-delit-de-harcelement-moral-23635.html
http://www.fonction-publique.gouv.fr/lutte-contre-harcelement-dans-la-fonction-publique
